Loi Duplomb : la réintroduction de l’acétamipride censurée 

La décision de censure du Conseil constitutionnel s'appuie sur la Charte de l’environnement.
Brève 1

Le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi 7 août, l’article 2 de la loi Duplomb sur l’agriculture concernant la réintroduction de l'acétamipride, au nom de la Charte de l’environnement.
Cet insecticide, utilisé dans les autres pays européens, était cependant interdit en France et le texte voté par le Parlement avait décidé de le réintroduire dans la liste des produits utilisables en agriculture.
Mais, saisi par la gauche, le Conseil constitutionnel a estimé que, « faute d’encadrement suffisant, les dispositions déférées méconnaissent le cadre défini par sa jurisprudence, découlant de la Charte de l'environnement ».

De son côté, l’Élysée a annoncé par un communiqué que le « chef de l’État a pris bonne note de la décision du Conseil constitutionnel et promulguera la loi telle qu’elle résulte de cette décision dans les meilleurs délais ».

Vos commentaires

170 commentaires

  1. On le savait. On ne refuse rien à la gauche dans ce pays. Les français vont continuer à ingurgiter de l’acétamipride dans d’innombrables produits venus de l’étranger et plus particulièrement de chez nos voisins…Et ils seront contents.

  2. L’acetamipride tue les abeilles, cela plus les frelons asiatiques on arrête quand le massacre ? C’est toujours les mêmes qui se plaignent , des industriels de l’agriculture qui ont de Cinq-Cents , mille hectares . Redonnons notre agriculture à de vrais paysans n’en déplaise à Monsieur Baudrier.

  3. Décision du conseil d’état , je ne dis plus conseil des sages , car appellation mensongère , totalement décalée et hors sol . Ce conseil , l’assemblée nationale sont ils au courant que la pétition de 2 million environ de signatures est principalement signée à l’étranger , par des bobos citadins , évidemment kmers verts , qui n’y connaissent rien hors signer des pétitions qu’ils ne comprennent pas , sur des sujets qui ne les concernent pas , pétition relayée par l’internationale éscrologie politique . Je peux prouver mes dires à qui le demande . Pour preuve , mon beau fils bobo écolo Bruxellois tout fier de m’annoncer sa signature à cette pétition , alors qu’il n’est absolument pas concerné et interrogé , n’a pas su me répondre concernant ce qu’il avait signé , se perdant dans des grandes théories de mal bouffe , d ‘agro industriels à bloquer , et autres âneries . Les petits agriculteurs remercient le conseil des singes pour cette brillante décision .

  4. Vous avez dit Union Européenne !!! Laissez moi rire . On en voulait pas, on nous y a mis quand même . Merci à nos politiques . Sortir de l’Europe et surtout , surtout : SORTIR MACRON

    • Ce n’est pas l’Europe notre problème. Si l’Europe était aussi nuisible que les partisans de la droite RN le croient, comment expliquer alors, que nos voisins continuent de prospérer avec le même cadre juridique et économique que nous ?
      Non ! Ce qui tue la France c’est le socialisme depuis Mai 81 ! L’intervention dans l’économie de gens tels que Bayrou, Pannier Runacher, Lombard, Montchalin et tant d’autres nuls depuis près de 50 ans, qui osent venir expliquer à des chefs d’entreprises ce qu’il faut faire, eux qui n’ont jamais créé la moindre richesse !
      Il faut fermer Sciences Pipeau, l’ENA et même Polytechnique, nid de matheux qui pensent que l’économie c’est des maths ! Que ces matheux construisent des ponts et laissent l’économie aux entrepreneurs ! Le logiciel intellectuel de la France est à revoir du sol au plafond !
      Car là est la source de tous nos problèmes !

    • et toujours ses ripous de socialiste qui a demontré dans le monde combien ils était néfaste

    • Tout comme il était derrière la censure de la loi sur l’immigration l’an passé. Ce triste personnage n’a aucun courage. Il n’assume jamais ! Par contre il fait toujours ses coups en douce avec l’aide de Braun Pivet ou de Ferrand, ces cerveaux que le monde entier nous envie… mais nous laisse !

  5. Peur de la gauche et des écolos censure de la loi duplomb, il fallait s’y attendre.
    Mais ne pas omettre que l e Conseil constitutionnel a censuré ce jeudi la loi visant à élargir aux étrangers «condamnés pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive» l’allongement de la durée de maintien en centre de rétention administrative (CRA) à 210 jours.
    Les ministres peuvent toujours s’énorgueillir qu’ils font ci et ça, mais ce n’est que du pipeau, ils savent pertinemment que ce sera censuré, ils ne prennent aucun risque

  6. Donc on Interdit le produit au agriculteurs français mais on l importe par tonne dans les produits extérieurs a la france ??? Provenace espagne ect…

  7. C’est une excellente nouvelle et un énorme camouflet pour la Macronie.
    Notre pétition a porté ses fruits.
    Merci à tous ceux qui l’ont signée.
    La santé et la prévention des cancers doivent toujours être prioritaires.

    • Une bonne nouvelle pour qui, les bobos pasteques?ces produits sont utilisés dans toute l’UE et nous en consommons tous les jours
      Merci de continuer à ruiner la France, on en reparlera dans deux ans

      • Bah oui mais quand on ne veut pas comprendre et quand nous mangerons des produits venant des 4 coins du monde, sans étiquetage, sans savoir comment ça aura été produit, bourrés d’antibios ou d’hormones ou les deux, via mercossur, on sera content là aussi
        Je suis bien contente de NE PAS L AVOIR SIGNEE cette pétition !!!
        Je suis pour les agriculteurs soumis à trop de normes et qui n’y arrivent plus, et en plus on abat leurs vaches ……..

    • Pour notre santé, ne consommons que des aliments issus de l’ agriculture française, la seule respectueuse de la charte de l’ environnement. Sinon, gare à l acetamipride et au cancer.

      • Bien d’accord, notre pays est soumis à pas mal de normes, et d’autres pays européens beaucoup moins, et les produits du mercossur pas du tout
        Nos agriculteurs sont respectueux de la nature, d’autres beaucoup moins

    • Oui, et maintenant il ne reste plus qu’à interdire tous les autres pesticides ou insecticides ! On va bien rigoler !

      • Au contraire, on abat nos vaches pour en importer nourrie à je ne sais quoi, vaccinée ou autres, mais bon les gauchistes sont contents , ils n’aiment pas nos agriculteurs

    • Donc, si je vous comprends, les oncologues Allemands, Britanniques, Néerlandais, Suisses ou Américains et de tant d’autres pays développés, ne sont que des branques incompétents comparés à Marine Tondelier, Sandrine Rousseau et Grota Thunberg, qui elles, sont des puits de science en biologie ou en génétique…
      Vous avez beau être de gauche, mais il ne vous est pas interdit de vous poser parfois des questions.

  8. Les mêmes qui viennent de censurer la rétention prolongée des étrangers délinquants à risques … = MISE EN DANGER DES Français

    • Exactement, de toute façon ces 9 « sages » (tu parles) se moquent des Français, des agriculteurs, bref on devine pour qui ils roulent

  9. Comment se fait il que ce conseil constitutionnel ait à ce point dévoyé son champ d’action et ne devait au départ ne s’occuper que de la constitution
    Personnages nommés et non élus … ils ont réussit à supprimer les derniers espoirs de démocratie pour étendre leur dictature … la peste est peut être brune mais ce choléra est bien rose …

    • Macron pourrait résister et déclarer que le CC n’est pas compétent en cette matière… Mais les Français ont élu quelqu’un qui leur ressemble.

  10. C’est complètement dramatique pour notre agriculture. La propagande écolo basée sur rien à gagné contre la raison.
    Maintenant à la vitesse où va la catastrophe migratoire, je ne suis pas sûr que ce soit notre premier souci dans les années à venir. Les questions seront plutôt où fuir ? ou dans quel maquis lutter ? Et on sera bien content de parachutages d’aliments OGM ou aux pesticides ou aux hormones. En général, la faim permet de retrouver la raison.

  11. Ben voyons ! Qui pouvait en douter ? Cette « institution », comme tant d’autres, est tellement vérolée par l’islamowokogauchiste qu’il ne pouvait en être autrement ! Nos agriculteurs peuvent lui dire merci, ils savent désormais où déverser leur purin. J’en ai vraiment marre de ce pays. Peuple de France, lève-toi !

  12. Nous demandons au 1er Ministre un décret interdisant toute importation sur notre sol de produits étrangers, même européens. Y compris bien sûr les produits déjà cuisinés tels que confitures, crème chocolat ou café, etc…

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